Chantal Acquaviva

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Chantal ACQUAVIVA
inspectrice générale de la justice
Objet:
adjointe de l'inspecteur général, chef de l'inspection générale de la justice
Groupe:
date_debut="2021-02-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Justice"
cessation de fonction
24 Janvier 202124/01/2021
De: Chantal Acquaviva
inspectrice générale de la justice, adjointe au chef de l'inspection ainsi qu'à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
03 Décembre 202003/12/2020
De: Chantal Acquaviva
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
29 Décembre 201929/12/2019
De: Chantal Acquaviva
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
06 Septembre 201906/09/2019
De: Chantal Acquaviva
inspectrice générale de la justice
Objet:
adjointe au chef de l'inspection générale de la justice
Groupe:
date_debut="2019-09-02"
inspecteur_general="Justice"
nomination
28 Août 201928/08/2019
De: Chantal Acquaviva
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
18 Janvier 201918/01/2019
De: Chantal Acquaviva
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Octobre 201715/10/2017
De: Chantal Acquaviva
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
16 Mars 201716/03/2017
De: Chantal Acquaviva
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
08 Mai 201608/05/2016
De: Chantal Acquaviva
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
06 Février 201606/02/2016
De: Chantal Acquaviva
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Novembre 201501/11/2015
De: Chantal Acquaviva
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Acquaviva, née Goor (Chantal, Marie-Hélène)
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence chargée du secrétariat général de la première présidence ; 30 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201101/01/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.